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Marques déposées par la société COPALIS
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PHOSCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOSCAL
COPALIS, société coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3839398
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2021
PHOSCAL de COPALIS

Présentation de la marque PHOSCAL

Déposée le 16 juin 2011 par la société COPALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOSCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la société COPALIS domicilié(e) rue du Petit Port - 62480 - LE PORTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 020 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque PHOSCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSCAL est expirée depuis le 16 juin 2021.

COPALIS a également déposé les autres marques suivantes : PHOSCAL , C.P.S.P. , CPSP


COPALIS, société coopérative à capital variable - rue du Petit Port - 62480 - LE PORTEL - France - SIREN 616020285


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 2 janvier 2012 - Retrait partiel n°566132 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-02

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Substances alimentaires pour les animaux, produits agricoles et horticoles, aliments pour les animaux.